Conformément à la LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans
l’économie numérique :
Informations éditeur
KA TECHNOLOGIES SARL
Capital 20.000 euros
T : +33 1 48 59 54 77
14 RUE CHARLES V
75004 PARIS
Paris, France
RCS: 799 462 361 Creteil
Président : Victor AGBEGNENOU
Hébergement
KA TECHNOLOGIES SARL au capital de 2000 E – RCS: 799 462 361 Creteil
– Siège social : 20 rue Cambon – 75001 Paris – France
Mentions CNIL
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de
rectification et de radiation aux informations le concernant. Sauf opposition de l’utilisateur,
ces informations pourront être cédées, louées ou échangées. Ce droit s’exerce auprès de : KA
Technologies France
Conditions d’utilisation
Toute personne qui accède au site de KA Technologies France (ci-après le « Site ») s’engage à
respecter les présentes conditions d’utilisation, qui pourront pour certains services être
complétées par des conditions particulières. Les données diffusées sur le réseau internet et
extranet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
Toute personne est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à
ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux
contenus manifestement illicites (pédophilie, incitation à la haine raciale…) ou la protection des
droits des tiers (droits de propriété intellectuelle….). L’éditeur n’est pas responsable de l’usage
des données, du contenu diffusé ou des prestations d’une autre personne et qui, notamment, ne
respecterait pas la réglementation en vigueur. Les données, comprenant leur contenu, les profils
et les outils qui y sont rattachés, les documents téléchargeables, les représentations
iconographiques et photographiques, et les marques commerciales présentes sur le Site, sont
protégées par un droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même
partielle des éléments susmentionnés, à d’autres fins qu’une utilisation privative, sur un
quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la
personne qui ne respecterait pas cette interdiction. Les caractéristiques et la disponibilité des
produits et services mentionnés sur le Site sont valables pour la France métropolitaine.
Protection des données personnelles
Toute personne qui accède au site dispose, conformément à la loi dite « Informatique et Libertés »
d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de suppression et d’opposition à la
communication des données qui le concernent en contactant l’éditeur.
Utilisation du courrier électronique
Si vous souhaitez utiliser le courrier électronique mis à votre disposition sur ce site, vous êtes
informé(e) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti.
Copyright
Toutes reproductions ou représentations, intégrales ou partielles, par quelque procédé que ce
soit, toutes requêtes automatisées ou semi automatisées des données publiées sur ce site, faites
sans l’autorisation de KA Technologies France sont illicites et constituent une contrefaçon (Loi
du 11 mars 1957 article 40/41 Code Pénal article 425). Le contenu du site est mis à jour et
surveillé de manière constante. Par ailleurs, nous ne sommes ni responsables ni garants de
l’exactitude et de l’exhaustivité des informations publiées. Cela s’applique également aux sites
internet dont nous faisons référence sur le site, KA Technologies France déclinant toute
responsabilité quant à leurs contenus.
